Les règles essentielles pour utiliser la plateforme en toute clarté

Les présentes conditions d’utilisation, ci-après les « Conditions », définissent le cadre applicable à l’accès à la plateforme Patrevance et à son utilisation. Elles précisent les droits, obligations et responsabilités de l’utilisateur ainsi que de l’exploitant du service. Nous vous recommandons d’en prendre connaissance avant toute inscription, connexion ou opération. Leur acceptation formalise l’accord contractuel entre les parties.

L’ouverture d’un compte, la navigation sur la plateforme, l’utilisation d’une fonctionnalité ou tout contact avec Patrevance implique l’acceptation complète des présentes Conditions. Le service s’adresse exclusivement aux personnes majeures d’au moins 18 ans, disposant de la capacité juridique nécessaire. Les mineurs et toute personne ne pouvant établir son âge ou sa capacité ne sont pas autorisés à l’utiliser ; l’accès concerné peut être restreint, suspendu ou clôturé.

La plateforme peut devenir temporairement inaccessible ou fonctionner avec des restrictions lors d’une maintenance, d’une opération technique, d’une évolution de l’infrastructure ou de la résolution d’un incident. Une volatilité marquée, une fréquentation exceptionnelle ou un événement hors de notre contrôle peuvent aussi affecter le service. Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables pour maintenir sa disponibilité, sans toutefois promettre un accès ininterrompu. Les outils, algorithmes, données de marché et instruments disponibles peuvent être ajustés, remplacés ou retirés à tout moment, sans ouvrir automatiquement droit à une compensation ou à un recours contre Patrevance.

Les éléments proposés sur la plateforme — notamment les textes, graphiques, interfaces, logiciels, algorithmes, visuels, logos et analyses produites avec l’aide de l’IA — sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et les dispositions relatives à la propriété intellectuelle. Ils sont détenus par Patrevance ou par leurs titulaires respectifs. Sauf autorisation écrite préalable, leur copie, diffusion, publication, mise à disposition ou exploitation commerciale est interdite. Tout usage non autorisé peut donner lieu à des actions civiles ou pénales.

Vous devez communiquer des informations exactes, complètes et régulièrement mises à jour, en particulier concernant votre identité, vos coordonnées et vos moyens de paiement. Des renseignements inexacts, incomplets ou trompeurs peuvent entraîner la limitation ou la suspension du compte, le retard ou le refus d’un retrait, ainsi que toute mesure appropriée. Les données personnelles sont gérées conformément à notre politique de confidentialité et au RGPD, selon des garanties adaptées et une information compréhensible.

Vous assumez l’entière responsabilité de vos choix d’investissement et des opérations réalisées par l’intermédiaire de Patrevance, y compris lorsque des fonctionnalités reposent sur l’intelligence artificielle. Patrevance met à disposition une infrastructure technique et ne fournit ni conseil financier personnalisé, ni recommandation, ni promesse de résultat. Les marchés financiers, dont les actions et les cryptomonnaies, sont susceptibles de variations importantes et peuvent entraîner la perte partielle ou totale du capital investi. Les résultats passés ne préjugent pas des résultats futurs. N’engagez que des montants compatibles avec votre capacité à supporter une perte.

Les présentes Conditions peuvent évoluer ou être complétées pour tenir compte de changements réglementaires, techniques ou sectoriels. Lorsque les circonstances le permettent, nous vous informerons au moins 14 jours avant l’application des nouvelles règles, par courrier électronique, notification dans la plateforme ou publication sur notre site. Continuer à utiliser le service après cette date signifie que vous acceptez la version modifiée. En cas de changement important, vous pourrez demander la fermeture de votre compte.

La protection des utilisateurs et la clarté des informations constituent des priorités de notre fonctionnement. Nous recourons à un chiffrement solide, effectuons des contrôles réguliers, séparons les fonds des clients et appliquons des procédures de conformité rigoureuses, notamment en matière de connaissance du client (KYC) et de lutte contre le blanchiment de capitaux (AML). Les ordres et transactions sont enregistrés dans un historique vérifiable et traçable. Ces dispositifs ont pour objectif de proposer un environnement d’utilisation compréhensible, mesuré et transparent dans les échanges avec les utilisateurs.